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C-15, r. 8.1 - Règlement sur les élections et sur la représentation régionale au Conseil d’administration de l’Ordre des chimistes du Québec

Article 11
Versions de la disposition

Texte complet
11. Le président de l’Ordre est élu pour un mandat de 2 ans.
Décision 2014-03-21, a. 11.
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